Quelle est la différence entre le domaine public et le copyleft ?

Disparition des droits patrimoniaux contre autorisation explicite de libre usage

Le copyleft est un système imaginé pour préserver la libre utilisation d’une œuvre.
L’œuvre est librement utilisable de par la volonté de l’auteur et non du fait de la disparition des droits patrimoniaux comme c’est le cas pour le domaine public.
Dans le cadre du copyleft, l’auteur exerce ses droits patrimoniaux. Aussi peut-il prévoir les conditions selon lesquelles l’œuvre peut être copiée, distribuée ou adaptée ([voir les licences libres qui décrivent ces conditions->https://artlibre.org/licence/licences.html]).
Dans le cadre du domaine public, il n’y a plus de droits patrimoniaux.

Natures protectrice et communautaire du copyleft.

Une seconde différence, plus concrète, apparaît dans les natures « communautaire » et « protectrice » du copyleft.
Une œuvre du domaine public peut être reprise, et le fruit de cette reprise exploité sous les termes choisis par le récupérateur (termes qui peuvent être particulièrement protectionnistes).
Lorsqu’une œuvre est produite sous copyleft, quelle que soit la nature de la reprise, le fruit de cette reprise doit également être sous copyleft, pour toute personne en recevant un exemplaire.
L’œuvre est alors véhiculée et utilisée par une communauté de personnes, de par les modifications qu’elles apportent à l’œuvre : une communauté d’auteurs/utilisateurs se forme autour de l’œuvre.

Quelle est la différence entre le droit d'auteur et le copyright ?

Des législations indépendantes, mais harmonisées.

Comme nous l’avons déjà  dit, le droit d’auteur n’est valable qu’au regard de la loi française, et le copyright, au regard du droit américain.
Néanmoins, la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques a permis à de nombreux États de rendre leurs législations relativement compatibles.
Ainsi, une œuvre américaine sous copyright bénéficiera d’une protection pratiquement équivalente en France, par le droit d’auteur, et réciproquement.

Deux conceptions différentes de la relation auteur-œuvre…

Le droit d’auteur et le copyright diffèrent notamment sur un point : la notion de droit moral, inaliénable, perpétuel et imprescriptible.
Dans le droit français, ce droit moral est constitutif de l’attachement du droit d’auteur à la personne de l’auteur plutôt qu’à l’œuvre : il reconnait dans l’œuvre l’expression de la personne de l’auteur, et la protège donc au même titre.
Le copyright est une protection qui se limite à la sphère stricte de l’œuvre, sans considérer d’attribut moral à l’auteur en relation avec son œuvre, sauf sa paternité ; ce n’est plus l’auteur proprement dit, mais l’ayant-droit qui détermine les modalités de l’utilisation d’une œuvre.

… mais le droit change

Des dispositions telles que les droits voisins, apparus progressivement aux côtés du droit d’auteur, ont tendance à compartimenter les différents droits entre différents intervenants sur une œuvre (auteur, producteur, interprète, éditeur, distributeur, etc.), rapprochant peu à peu, dans la pratique, le droit d’auteur d’un droit strictement économique comme le copyright.
Ceci est particulièrement visible avec les œuvres requérant de nombreuses compétences distinctes pour être réalisées (films, jeux vidéos, etc.).

Qu'est-ce que le domaine public ?

Après l’écoulement d’un certain délai (en principe 70 ans après la mort de l’auteur, mais cela peut varier selon la législation, et le type d’œuvre – individuelle ou collective), on dit que l’œuvre tombe dans le domaine public. Autrement dit, les droit patrimoniaux s’éteignent : la reproduction et la représentation de l’œuvre à titre commercial sont librement possibles, ce qui permet également l’incorporation, la reprise de l’œuvre.

Néanmoins, pour travailler librement sur une œuvre du domaine public, il convient de respecter les droits moraux (paternité de l’auteur, intégrité de l’œuvre notamment) qui sont perpétuels contrairement aux droits patrimoniaux.

Qu'est-ce que le copyright ?

Le copyright dont nous parlons ici est le copyright américain.

Le copyright est une protection attribuée par la loi aux auteurs d’œuvres originales, littéraires, dramatiques, musicales, artistiques ou répondant à d’autres qualificatifs. Cette protection s’applique tant aux œuvres publiées que non publiées.

Communément, le copyright donne à l’ayant-droit le droit exclusif d’exercer et d’autoriser des tiers à exercer les actes suivants :

  • la reproduction de l’œuvre,
  • la préparation de travaux dérivés de l’œuvre originale,
  • la distribution de copies de l’œuvre au public (vente, location, prêt, cession), sous quelque forme que ce soit,
  • la représentation publique de l’œuvre, avec quelque procédé que ce soit.

Il existe également des exceptions à la protection mise en place par le copyright qui sont substantiellement les mêmes que celles au droit d’auteur. Il existe néanmoins des différences, dans les détails, que vous pourrez constater en vous reportant aux textes de loi

Qu'est-ce que la Licence Art Libre (LAL) ?

La Licence Art Libre (ou LAL) est un contrat qui applique le concept du « copyleft » à la création artistique. Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, à procéder à la copie, la diffusion et la transformation, comme l’exploitation à titre gratuit ou onéreux d’une œuvre à condition qu’il soit toujours possible de la copier, la diffuser ou la transformer.

Elle a vu le jour en juillet 2000, suite aux rencontres Copyleft Attitude qui se sont déroulées à « Accès Local » et « Public », deux lieux d’art contemporain à Paris.
Elle s’est écrite grâce aux contributions de la liste de diffusion <copyleft_attitude@april.org> et en particulier avec Mélanie Clément-Fontaine et David Geraud, juristes, et Isabelle Vodjdani et Antoine Moreau, artistes.

Cette licence est consultable à l’adresse https://artlibre.org/licence/lal.html ; elle est également disponible
en anglais, en allemand et en espagnol.

Soumise au droit français (car apparue dans ce cadre), elle est cependant valide dans tous les pays ayant signé la Convention de Berne (cette convention établit une norme juridique internationale sur la propriété littéraire et artistique).

WARM UP, Quelques exercices artistiques de désobéissance préventive (et curative)

Sous le signe de l’échauffement positif des esprits, accès(s) est très heureux de vous accueillir au musée des Beaux-arts de Pau et en collaboration avec celui-ci tous les jours du 10 au 16 mai pour le projet Warm up avec une soirée exceptionnelle le samedi 14 mai de 21h00 à 1h00 dans le cadre national de la nuit des musées !

21h (Ré) ouverture Espace Warm Up :
– Interventions :
_ AAA Corp. (F, Annonay)
Convoi nomade radio pirate…
_ Antoine Moreau (F, Paris) : présentation de la Licence Art Libre…
_Vidéo : Oliver Ressler (A, Vienne) This is what democracy looks like! Vidéo, 2002, 38 min
_Site internet : Irational.org (collectif international)
_Présentation d’objets impertinents : Buy-Sellf (F, Bordeaux) Présentation d’objets impertinents et du catalogue Buy-Sellf n°4

22h-01h Concerts + DJ Set :

Teamtendo (Détournement de sons de jeux vidéos & musique électronique) + DJ set

Projet communautaire sur le web.

Le web offre aujourd’hui une plate-forme de collaborations exceptionnelles. Découvrez quelques exemples de projets communautaires en compagnie d’artistes travaillant spécifiquement sur ces notions d’échange et de participation.

Grâce à Internet, il est maintenant possible de participer et de collaborer en temps réel à l’élaboration de projets de toutes natures. Rejoignez la communauté !

PROGRAMME

14 h 30 : Présentation du travail d’Elsa Mazeau
15 h 15 : Présentation de Copyleft Attitude par Antoine Moreau
16 H : Pause-goùter
16 h 30 : Présentation du travail de Yann Le Guennec
17 H 15 : Présentation du travail d’Etienne Cliquet

Et de 14 H 30 a 18 H : Atelier gratuit pour les enfants autour d’un projet communautaire

Entrée libre, goùter offert.

Licence Art Libre

Licence Art Libre 1.3 (LAL 1.3)

Préambule :

Avec la Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l’auteur.

Loin d’ignorer ces droits, la Licence Art Libre les reconnaît et les protège. Elle en reformule l’exercice en permettant à tout un chacun de faire un usage créatif des productions de l’esprit quels que soient leur genre et leur forme d’expression.

Si, en règle générale, l’application du droit d’auteur conduit à restreindre l’accès aux oeuvres de l’esprit, la Licence Art Libre, au contraire, le favorise. L’intention est d’autoriser l’utilisation des ressources d’une oeuvre ; créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. La Licence Art Libre permet d’avoir jouissance des oeuvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilités de chacun.

Avec le développement du numérique, l’invention d’internet et des logiciels libres, les modalités de création ont évolué : les productions de l’esprit s’offrent naturellement à la circulation, à l’échange et aux transformations. Elles se prêtent favorablement à la réalisation d’oeuvres communes que chacun peut augmenter pour l’avantage de tous.

C’est la raison essentielle de la Licence Art Libre : promouvoir et protéger ces productions de l’esprit selon les principes du copyleft : liberté d’usage, de copie, de diffusion, de transformation et interdiction d’appropriation exclusive.

Définitions :

Nous désignons par « oeuvre », autant l’oeuvre initiale, les oeuvres conséquentes, que l’oeuvre commune telles que définies ci-après :

L’oeuvre commune :
Il s’agit d’une oeuvre qui comprend l’oeuvre initiale ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l’initiative de l’auteur initial qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.

L’oeuvre initiale :
C’est-à-dire l’oeuvre créée par l’initiateur de l’oeuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.

Les oeuvres conséquentes :
C’est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l’oeuvre commune en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.

Originaux (sources ou ressources de l’oeuvre) :
Chaque exemplaire daté de l’oeuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme référence pour toutes actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.

Copie :
Toute reproduction d’un original au sens de cette licence.

1- OBJET.
Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l’oeuvre.

2. L’ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE.
Cette oeuvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifier.

2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION).
Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour vous, vos amis ou toute autre personne, quelle que soit la technique employée.

2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER (INTERPRÉTER, REPRÉSENTER, DISTRIBUER).
Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :
– joindre aux copies cette licence à l’identique ou indiquer précisément où se trouve la licence ;
– indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez modifié l’oeuvre ;
– indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou conséquents).

Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous autoriser à diffuser l’original dans les mêmes conditions que les copies.

2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER.
Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (initiaux et conséquents) dans le respect des conditions suivantes :
– celles prévues à l’article 2.2 en cas de diffusion de la copie modifiée ;
– indiquer qu’il s’agit d’une oeuvre modifiée et, si possible, la nature de la modification ;
– diffuser cette oeuvre conséquente avec la même licence ou avec toute licence compatible ;
Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l’original dans les mêmes conditions que les copies.

3. DROITS CONNEXES.
Les actes donnant lieu à des droits d’auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par cette licence.
C’est pourquoi, par exemple, les interprétations doivent être soumises à la même licence ou une licence compatible. De même, l’intégration de l’oeuvre à une base de données, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la jouissance de l’oeuvre telle que définie par cette licence.

4. L’ INTEGRATION DE L’OEUVRE.
Toute intégration de cette oeuvre à un ensemble non soumis à la LAL doit assurer l’exercice des libertés conférées par cette licence.

Si l’oeuvre n’est plus accessible indépendamment de l’ensemble, alors l’intégration n’est possible qu’à condition que l’ensemble soit soumis à la LAL ou une licence compatible.

5. CRITERES DE COMPATIBILITÉ.
Une licence est compatible avec la LAL si et seulement si :
– elle accorde l’autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l’oeuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu’impose le respect des autres critères de compatibilité ;
– elle garantit la paternité de l’oeuvre et l’accès aux versions antérieures de l’oeuvre quand cet accès est possible ;
– elle reconnaît la LAL également compatible (réciprocité) ;
– elle impose que les modifications faites sur l’oeuvre soient soumises à la même licence ou encore à une licence répondant aux critères de compatibilité posés par la LAL.

6. VOS DROITS INTELLECTUELS.
La LAL n’a pas pour objet de nier vos droits d’auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de contribuer à l’évolution de cette oeuvre commune, vous acceptez seulement d’offrir aux autres les mêmes autorisations sur votre contribution que celles qui vous ont été accordées par cette licence. Ces autorisations n’entraînent pas un désaisissement de vos droits intellectuels.

7. VOS RESPONSABILITES.
La liberté de jouir de l’oeuvre tel que permis par la LAL (liberté de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la responsabilité de ses propres faits.

8. LA DURÉE DE LA LICENCE.
Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l’oeuvre constitue une acceptation tacite.
Cette licence a pour durée la durée des droits d’auteur attachés à l’oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu’elle vous confère.
Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir des libertés qu’elle confère.

9. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE.
Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement Copyleft Attitude) sous la forme de nouvelles versions numérotées.
Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version de la LAL sous laquelle la copie vous a été communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions d’une des versions ultérieures.

10. LES SOUS-LICENCES.
Les sous-licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu’elle confère sera liée directement aux auteurs de l’oeuvre commune.

11. LE CONTEXTE JURIDIQUE.
Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au droit d’auteur.

MODE D’EMPLOI :

– Comment utiliser la Licence Art Libre ?

Pour bénéficier de la Licence Art Libre il suffit d’accompagner votre
oeuvre de cette mention :

[Nom de l’auteur, titre, date et le cas échéant, le nom des
auteurs de l’oeuvre initiale et conséquentes ainsi que leur localisation].
Copyleft: cette oeuvre est libre, vous pouvez la copier, la diffuser et la modifier selon les termes de la Licence Art Libre http://www.artlibre.org

– Pourquoi utiliser la Licence Art Libre ?

1/ Pour mettre à disposition votre oeuvre au plus grand nombre.
2/ Pour la laisser diffuser librement.
3/ Pour lui permettre d’évoluer en autorisant sa copie, diffusion et
transformation par d’autres.
4/ Pour pouvoir vous-même utiliser les ressources d’une oeuvre quand celle-ci est sous Licence Art Libre : la copier, la diffuser ou la transformer librement.
5/ Ce n’est pas tout : La Licence Art Libre offre un cadre juridique intéressant pour empêcher toute appropriation abusive. Il n’est pas possible de s’emparer de votre oeuvre pour en court-circuiter le processus créatif et en avoir une jouissance exclusive.

– Quand utiliser la Licence Art Libre ?

Chaque fois que vous voulez bénéficier et faire bénéficier des droits de copie, diffusion et transformation des créations, sans qu’il n’y ait d’appropriation exclusive, utilisez la Licence Art Libre. Par exemple, pour des projets scientifiques, artistiques ou pédagogiques.

– A quels types d’oeuvres convient la Licence Art Libre ?

La Licence Art Libre s’applique aussi bien aux oeuvres numériques que non numériques.
Vous pouvez mettre sous Licence Art Libre tout texte, toute image, tout son, tout geste, toutes sortes de machins sur lesquels vous disposez suffisamment de droits d’auteurs pour agir.

– Cette licence a une histoire :

Elle est née de l’observation et de la pratique du numérique, du logiciel libre, d’internet et de l’art. Elle est issue des rencontres « Copyleft Attitude » qui ont eu lieu à Paris en 2000. Pour la première fois elles faisaient se rencontrer des informaticiens du libre avec des gens du monde de l’art. Il s’agissait d’adapter les principes du copyleft qui définissent le logiciel libre à toutes sortes de créations. http://www.artlibre.org

Copyleft Attitude, 2007.
Vous pouvez reproduire et diffuser cette licence à l’identique (verbatim).

Fête de l'internet, présentation de la LAL et de Copyleft Attitude. Session du Générateur Poîetique.

Présentation de copyleft Attitude et de la Licence Art Libre lors de la fête de l’internet par Antoine Moreau :

  • ECM Kawenga, Montpellier, le 22 mars 2005, à 19h30.
  • ECM El Mediator, Perpignan, le 23 mars 2005, à 18h45.
  • Université Paul Valéry, Montpellier III, le 24 mars 2005, de 14h à 17h.
  • ECM du Carré d’Art, « L’identité de l’auteur », Nîmes, le 25 mars 2005, de 16h à 18h.

Art libre en direct (à vos claviers !) : Session Generateur Poïetique le 23 mars avec l’ECM El Mediator et Kawenga à 19h.