Depuis que la Licence Art Libre a été rédigée (en 2000 avec des modifications mineures en 2002), la situation a évolué. D’autres licences de contenus libres ont vu le jour, et les pratiques d’art libre se sont multipliées.

Nous disposons donc aujourd’hui d’assez de recul pour mieux déterminer comment la LAL peut être améliorée afin de permettre aux auteurs d’initier et de développer des projets libres.

Les modifications à apporter à la LAL consistent à :

• revoir le préambule, dans le même esprit, mais en apportant plus de simplicité
• clarifier quelques ambiguïtés de rédaction (notamment dans les définition)
• prévoir l’hypothèse des droits connexes
• distinguer entre les intégrations qui ne portent pas atteinte à l’usage libre des oeuvres et les autres cas d’intégration
• prévoir les cas de compatibilité de la LAL avec d’autres licences libres.
• implanter la LAL dans un contexte plus international.

Ce premier travail est pratiquement terminé.

Cette nouvelle version de la LAL sera très bientôt soumise aux réactions de chacun avant d’être finalisée.

Les clauses de compatibilité aujourd’hui rédigées seront communiquées aux rédacteurs d’autres licences de contenus libres afin de recueillir leurs réactions et éventuellement de s’entendre sur une compatibilité réciproque.

Mélanie Clément-Fontaine,
Antoine Moreau,
Isabelle Vodjdani