Le droit d’auteur dont nous parlerons ici est le droit d’auteur français. Les législations sont propres à chaque pays, cependant le droit d’auteur représente plutôt une conception européenne de la législation de la propriété littéraire et artistique.

« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial. […] »
Code de la propriété intellectuelle, Livre Ier, Article L.111-1 (droit français)

Les droits moraux sont :

• le droit de paternité (ou droit d’être reconnu auteur de l’œuvre),
• le droit de divulgation de l’œuvre,
• le droit à l’intégrité de l’œuvre,
• le droit de repentir (ou droit de retrait).

Ils sont inaliénables (attachés à la personne de l’auteur, on ne peut pas les lui retirer), perpétuels et imprescriptibles (aucun contrat ne peut en annuler la portée ni l’exercice).

Les droits patrimoniaux (encore appelés droits économiques, pécuniaires ou d’exploitation) comprennent :

• le droit de représentation ; la représentation consiste dans la communication de l’œuvre au public par un procédé quelconque ;
• le droit de reproduction ; la reproduction consiste dans la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d’une manière indirecte.

Ils s’éteignent en général 70 ans après le décès de l’auteur.

Il existe en outre des exceptions à la protection mise en place par la loi, telles que le domaine public, les citations courtes, les revues de presse, les parodies et caricatures, la reproduction destinée à l’usage privé du copiste, et les représentations privées dans le cercle familial.